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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY
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DOMAINE DES GENIEVRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GENIEVRES
LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY Société coopérative agricole de vinification

Numéro de dépôt :
96641668
Date de dépôt :
12/09/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2016

Présentation de la marque DOMAINE DES GENIEVRES

Déposée le 12 septembre 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES GENIEVRES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY domicilié(e) Ancienne route de Maury,66310 ESTAGEL (dossier no 2318683) - 66310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 267 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2318683) - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GENIEVRES est expirée depuis le 12 septembre 2016.

LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTES , TERRASSES D'AGLY , AGLYA , DOMAINE LA SALINE , DOMAINE DE TERRE ROUGE , TERRASSES D'AGLY , TERRE D'AGLY , VALLÉE D'AGLY , DOMAINE PRE DU ROI , LES TERRES ROUGES


LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY Société coopérative agricole de vinification - Ancienne route de Maury,66310 ESTAGEL (dossier no 2318683) - 66310 - France - SIREN 382267763


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2318683) - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 18 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440377 - Publication au BOPI 2006-09-18

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318683 - Publication au BOPI 2006-07-04

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Vin A. O. C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES GENIEVRES